Clause de non-responsabilité pour adultes

Le contenu de ce site est pour adultes seulement et peut contenir des images et documents que certains utilisateurs pourraient trouver offensif. Si vous avez moins de 18 ans, il est illégal pour vous d'être sur ce site dans votre pays. Les modalités qui suivent s'appliquent à ce site. L'utilisation du site constitue votre accord sous les conditions suivantes :

1. J'ai 18 ans ou plus
2. J'accepte l'entière responsabilité de mes actions.
3. J'accepte être légalement lié à ces Modalités. Le contenu de ce site est fait dans une optique artistique et de service de communication personnelle. Il n'a pas été créé dans le but d'offenser quiconque.

§2257 Déclaration de conformité

Partie A - Contenu avec de vraies personnes

Les modèles et les personnes figurant dans les images et représentations visuelles sur ce site web avaient au moins dix-huit (18) ans au moment de la création des images et représentations.

BD Technologies AG, en tant qu'opérateur de gaysrencontre.com, n'est pas le "producteur principal" d'images et de représentations de comportements sexuellement explicites réels ou simulés, tels que ces termes sont définis aux 18 U.S.C. § 2257(h)(2)(A) et (B), sauf dans la mesure où il crée directement de telles représentations.

Les activités de l'opérateur se limitent à l'hébergement, la transmission, le stockage, la modification et l'affichage de contenus soumis par des utilisateurs tiers indépendants, conformément aux 18 U.S.C. § 2257(h)(2)(B)(v) et 47 U.S.C. § 230(c).

L'opérateur peut, à sa discrétion, supprimer tout matériel téléchargé par des utilisateurs qui est illégal, explicite, offensant, nuisible, trompeur, diffamatoire ou autrement incompatible avec les politiques et les conditions générales d'utilisation de l'opérateur.

Dans les cas où le contenu visuel ne bénéficie pas d'une exemption, l'opérateur affirme que toutes les personnes représentées avaient dix-huit (18) ans ou plus au moment de la création de telles représentations. Les registres devant être conservés en vertu du 18 U.S.C. § 2257 concernant ces représentations sont tenus par le Dépositaire des Registres à l'adresse suivante :

Dépositaire des Registres
BD Technologies AG
Baarerstrasse 82
6300 Zug
Switzerland

Ces registres sont disponibles pour inspection par le Procureur général des États-Unis ou un représentant dûment autorisé sur demande raisonnable.

Partie B - Contenu exempté

Certaines images et représentations visuelles apparaissant sur ce site web ou en lien avec celui-ci peuvent être exemptées des obligations de tenue de registres et d'étiquetage prévues par les 18 U.S.C. § 2257 et 28 C.F.R. Part 75. L'opérateur peut être considéré comme un producteur secondaire au sens du 18 U.S.C. § 2257(h)(2)(B) ; cependant, les types de contenus suivants ne sont pas soumis à l'obligation de tenue de registres car ils ne font pas intervenir de vrais interprètes humains :

• Les images générées par intelligence artificielle ou les représentations artistiques, qui ne font pas intervenir de vrais modèles humains et sont donc exemptées des obligations de tenue de registres prévues par les 18 U.S.C. § 2257 et 28 C.F.R. Part 75 ;
• Les représentations qui ne décrivent pas un "comportement sexuellement explicite réel" tel que défini au 18 U.S.C. § 2256(2)(A)(i)-(iv) ;
• Les représentations de parties génitales ou pubiennes produites après le 27 juillet 2006, dans lesquelles aucun vrai modèle humain n'était impliqué (amendements de l'Adam Walsh Child Protection and Safety Act) ;
• Les représentations de comportements sexuellement explicites simulés produites après la date d'entrée en vigueur du 18 U.S.C. § 2257A (3 juillet 1995) ; ou
• Toute autre représentation ne relevant pas des catégories soumises à l'obligation de tenue de registres en vertu des 18 U.S.C. § 2257 et 28 C.F.R. Part 75.

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant cette déclaration de conformité, veuillez nous contacter par e-mail.